Extrait de l'arrêt I n° 08/2019

La Cour Noble Internationale organe permanent de la Cour Suprême d'Arbitrage Noble Justice de
Florence, le 04 avril 2019 a rendu le jugement suivant :

à M. Roberto d'Amato, Prince-Duc Roberto d'Amato Zaffiri dei Paleologo di Teschen, citoyen italien et originaire de Bra
(27.07.1963), les titres et dignités nobles et chevaleresques héréditaires suivants sont dus :

1. "Prince de Constantinople, Prince de Carthage, Prince de Trieste, Duc de Chypre, Duc de Ravenne, Duc impérial orthodoxe ecclésiastique de Nicomédie, Marquis de Perpignan, Vicomte de Cardona"titres, en outre, établis avec la légitimité du Fons Honorum dans sa tête".

2. Traitements et qualifications d'honneur : "Altesses Royales et Impériales (HRH), Altesses Sérénissimes (HRH) et Prétendant au Trône de Byzance, Très Sérénissime, Très Excellent, Don et Dom“.
Appelable, par droit de jus principii ; "Prince duc Robert d'Amato de Teschen ; c'est-à-dire, Prince duc Robert d'Amato Zaffiri des Paléologues de Teschen".

3. Droit à l'utilisation de son arme de famille en blason comme suit : "écartelé, au 1er de gueules à l'aigle byzantine d'or, aux 2ème et 3ème d'azur à six étoiles d'or disposées en triangle inversé au 2ème et à six lys d'or disposés en triangle inversé au 3ème, au 4ème de noir à six croix de Malte d'argent disposées en triangle inversé ; Couronne : royale, traditionnelle". Devise : VINCERE AUT MORI

L'exécution de ce jugement ayant l'effet du jugement prononcé par le tribunal, est
étendu au territoire des Etats parties à la Convention de New York du 10 juin 1958 et rendu exécutoire en
Italie par la loi n° 62 du 19 janvier 1968, dans les formes et conditions prévues par le droit international.

Ce document est publié sous forme d'extrait afin de donner aux tiers des connaissances juridiques.

Florence, 04 avril 2019

Le président
(Dr Silvana Patrizia Iliev)