Extrait de l'arrêt I n° 02/2019

La Cour Noble Internationale organe permanent de la Cour Suprême d'Arbitrage Noble Justice de
Florence, le 15 février 2019 a rendu l'arrêt suivant :

à M. Roberto d'Amato, Prince-Duc Roberto d'Amato Zaffiri dei Paleologo di Teschen, citoyen italien et originaire de Bra
(27.07.1963), les titres et dignités nobles et chevaleresques héréditaires suivants sont dus :

Titres de "prétendant au trône de Byzance, prince du Saint Empire romain germanique, prince de Toron, prince d'Arsuf, prince de Chatelet, prince de Berteaucourt" également vérifiés avec la légitimité du Fons Honorum en tête de ceux-ci.

Souverain Grand Maître Prince des ordres dynastiques-non nationaux suivants :

• a) Ordre de Saint-Nicolas,
• b) Ordre noble templier Prince impérial d'Amato,
• c) Noble Ordre des Templiers d'Orient des Six Fleurs d'Or,
• d) Noble Ordre des Templiers de l'Est des Six Étoiles d'Or,
• e) Ordre Noble Suprême de Saint-Germain,
• f) Ordre Noble Suprême de Cagliostro,
• g) Ordre noble templier constantinien,
• h) Ordre noble et chevaleresque de la République de Saint-Marc,
• i) Ordre noble et chevaleresque des Templiers de l'Est du territoire libre de Trieste,
• l) Ordre noble et chevaleresque de la République de Venise.

2. Traitements et titres honorifiques : " Altesse Royale et Impériale (A.R.H.), Altesse Sérénissime S.A.S. et Prétendant au Trône de Byzance, Très Sérénissime, Très Excellent, Don et Dom ".
Appelable, par droit de jus principii ; "Prince duc Robert d'Amato de Teschen ; c'est-à-dire, Prince duc Robert d'Amato Zaffiri des Paléologues de Teschen".

3. Droit à l'utilisation de son arme de famille en blason comme suit : "écartelé, au 1er de gueules à l'aigle byzantine d'or, aux 2ème et 3ème d'azur à six étoiles d'or disposées en triangle inversé au 2ème et à six lys d'or disposés en triangle inversé au 3ème, au 4ème de noir à six croix de Malte d'argent disposées en triangle inversé ; Couronne : royale, traditionnelle".

L'exécution de ce jugement ayant l'effet du jugement prononcé par le tribunal, est
étendu au territoire des Etats parties à la Convention de New York du 10 juin 1958 et rendu exécutoire en
Italie par la loi n° 62 du 19 janvier 1968, dans les formes et conditions prévues par le droit international.

Ce document est publié sous forme d'extrait afin de donner aux tiers des connaissances juridiques.

Florence, 15 février 2019

Le président
(Dr Silvana Patrizia Iliev)